Mentions légales
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Introduction :
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L’Association Sans But Lucratif «Vivre en Wallonie» se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnités quelconques.
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A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.
Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de L’Association Sans But Lucratif «Vivre en Wallonie».
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Droits de propriété et responsabilité individuelle :
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Droit applicable – Litiges :
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